F.V.R

Mentions légales

Administration

Président de l'association : Alain ELIO - Secrétaire : Sabrina ELIO - Webmaster : Gabrielle VAUCAN

Les concepteurs du site s'engagent à respecter l'ensemble des lois du pays d'hébergement du site et les traités et accords internationaux concernant l'édition, l'hébergement, la promotion et l'activité d'un site Internet.

Le site web /association_fvr/ est la propriété de La fondation Vitale Recherche (F.V.R.), association n° 08111 - IDF92/FRANCE - Organisation à but non lucratif.


Webmaster

Responsable de l'édition, maintenance du site: Gabrielle Vaucan.

Hébergement : OVH - Google Sites.


Utilisation du site

La F.V.R. ne pourra être tenue responsable d'une mauvaise utilisation du site.


Responsabilité

La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l'accord préalable du responsable de l'édition du site. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir d'une U.R.L du site de la F.V.R. ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'association. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon. Le présent site constitue une œuvre dont la F.V.R. est l'auteur, la conception et le développement dudit site ayant été assurés par Gabrielle Vaucan. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Fondation Vitale Recherche ou de tiers l'ayant autorisé à les utiliser.


Contenu du site

Le contenu représenté sur le site est protégé au titre des droits d'auteur suivant le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres matérielles et immatérielles qui y sont reproduits ne sont pas autorisées et ne peuvent servir à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes ou non aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Autorisation

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres matérielles et immatérielles qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'association F.V.R. est strictement interdite et constitue un délit.


Page 1 | Page 2 | Page 3